Droits du clientDépend du contexte
J'ai payé mon logo : est-ce que je peux l'utiliser absolument partout ?
Pas nécessairement. L'étendue de l'exploitation dépend des droits cédés et du contrat.
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Droits du client
Les réponses, leurs nuances et leurs sources, réunies au même endroit.
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Droits du clientDépend du contexte
Ai-je automatiquement droit au fichier Illustrator ou aux fichiers de travail ?
Pas automatiquement du seul fait du paiement. Il faut regarder ce que le devis ou le contrat prévoit comme livrables.
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Droits du clientDépend du contexte
Puis-je revendre mon logo à une autre entreprise ?
Il ne faut pas le supposer. Une revente ou transmission à un tiers doit être examinée au regard des droits acquis et du contrat.
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Droits du clientDépend du contexte
Puis-je utiliser seulement le symbole de mon logo sans le nom ?
Oui si cette variante est prévue ou autorisée ; sinon il faut vérifier la conception, la charte et les droits acquis.
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Droits du clientDépend du contexte
Puis-je changer moi-même la typographie de mon logo ?
Pas de réponse générale : il faut vérifier les droits, le droit moral et éventuellement la licence de la typographie utilisée.
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Droits du clientDépend du contexte
Puis-je utiliser mon logo après la fin de la relation avec le graphiste ?
Oui si les droits nécessaires ont été valablement cédés pour la durée et les usages concernés ; la fin de la prestation ne suffit pas à répondre.
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Droits du clientDépend du contexte
Puis-je donner les fichiers du logo à mon imprimeur ou développeur ?
L'utilisation technique par un prestataire peut être nécessaire à l'exploitation, mais il faut vérifier le contrat et les licences des éléments concernés.
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Droits du clientDépend du contexte
Puis-je déposer moi-même comme marque le logo créé par mon graphiste ?
Il faut vérifier que tu disposes des droits nécessaires sur le signe et que la marque remplit les conditions de validité et de disponibilité.
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